Clause de non-responsabilité

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1. Introduction

Ce Site est détenu et exploité par Splendide Élégance SAS. Nous fournissons ce Site, incluant toutes les informations, outils et services disponibles sur celui-ci, pour vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l'ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre Site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre "Service" et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes, incluant celles énumérées ci-dessous dans la présente Avertissement. Ces conditions générales s'appliquent à tous les utilisateurs de ce Site, incluant mais ne se limitant pas, aux navigateurs, fournisseurs, clients, commerçants, et/ou contributeurs de contenu.

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Tout nouveau fonctionnalité ou outil qui serait ajouté à la boutique en ligne actuelle ainsi que tout nouveau service lancé par nous par la suite sera également assujetti aux présentes Conditions Générales. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions générales en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre Site web. Il vous incombe de vérifier cette page périodiquement pour consulter les changements. En continuant à accéder ou à utiliser notre Site web après la publication de toute modification, mise à jour ou remplacement des présentes conditions générales, vous acceptez de respecter ces modifications.

2. Propriété intellectuelle

Les textes, images, photographies, sons, vidéos et toutes informations et contenus apparaissant sur le Site sont la propriété de Splendide Élégance, de ses partenaires ou des titulaires des droits, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

L’Utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte directement ou indirectement aux droits de la société Splendide Elégance et à ne pas utiliser, copier, reproduire, modifier, transmettre, diffuser de quelque façon que ce soit et sur quelque support que ce soit, commercialiser, concéder sous licence, transférer, ou vendre tout information, contenu ou matériel du Site sans l’accord préalable et écrit de la société Splendide Élégance et/ou des titulaires des droits concernés.

Le contenu du Site ne peut être chargé, copié, modifié ou reproduit sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie. La modification non autorisée du contenu est strictement interdite.

3. Exactitude, complétude et actualité des informations

Les informations présentes sur ce Site sont fournies à titre général, sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. Nous déclinons toute responsabilité et ne nous portons pas garants de l’exactitude, de la fiabilité ou de la mise à jour des informations diffusées sur ce Site.

Nous nous engageons à vérifier la véracité des informations postées et à corriger les éventuelles erreurs qui nous seront signalées. Cependant, nous ne pouvons en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers.

Nous nous réservons le droit de suspendre, modifier ou mettre à jour le contenu du Site sans préavis.

4. Limitations de responsabilité

Splendide Élégance ou l’un quelconque de ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, contributeurs ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ce Site ou de tout autre site web qui lui est lié, incluant notamment leur contenu, produits, services ou publicités.

Le Site peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Splendide Élégance ne pourra être tenu responsable de pertes ou dommages subis par l’Utilisateur et résultant de ces imprécisions ou erreurs.

Splendide Élégance se réserve le droit de suspendre temporairement et sans préavis l’accessibilité à ce Site afin de procéder à des mises à jour.

Cet Avertissement est soumis au droit français et tout litige lié à son exécution sera soumis à la compétence des juridictions françaises selon les règles de droit commun, sauf règles de procédure impératives contraires.

5. Produits ou services

Les produits ou services listés sur ce Site sont assujettis aux conditions de la garantie constructeur le cas échéant.

Les photographies de produits, les descriptions ou les informations relatives aux performances ne sont pas contractuelles. En revanche, nous nous engageons à livrer un produit conforme à vos attentes et à votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et prix sont sujets à changement en cas d’épuisement de stock et à la discrétion exclusive de Splendide Élégance.

Nous nous engageons à faire des efforts raisonnables pour assurer l'exactitude des couleurs et images des produits affichés sur le Site, cependant la perception des couleurs varie selon les écrans. Nous ne pouvons donc pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran reflète parfaitement la couleur réelle du produit.

6. Newsletter

Malgré tous nos efforts pour maintenir une liste de diffusion exacte et à jour, il peut arriver que des utilisateurs figurant sur nos listes souhaitent être retirés de celles-ci. Afin de respecter cette demande, nous incluons un lien de désinscription à la fin de tous les emails que nous envoyons. Nous retirons immédiatement et de façon permanente tout destinataire qui fait une demande de désinscription de notre base de données d’expédition. Si vous faites une demande de désinscription de notre liste de diffusion, nous supprimerons immédiatement votre adresse email de la totalité de nos listes de diffusion.

Si vous croyez faire l’objet de courriels non sollicités de notre part, veuillez nous en aviser immédiatement afin que nous puissions faire le nécessaire pour remédier à la situation.

7. Soumission d’idée

N’envoyez aucune idée, invention, œuvre d’auteur ou autre information pouvant être considérée comme votre propre propriété intellectuelle que vous souhaiteriez nous présenter, sauf si cela est fait conformément à un accord de non-divulgation que vous avez conclu préalablement avec nous ou avec notre société affiliée. Le cas échéant, si vous nous divulguez des informations en l’absence d’un tel accord écrit, vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu sur tout support existant ou futur.

8. Fin de l'Avertissement et des conditions d’utilisation

Le présent Avertissement et conditions d’utilisation sont effectifs à moins et jusqu’à ce qu’ils soient résiliés par soit Splendide Élégance, soit vous, l’Utilisateur.

Vous pouvez résilier le présent Avertissement à tout moment en vous abstenant d’utiliser ce Site web.

Si dans notre seul jugement vous ne respectez pas l’une des dispositions énoncées dans le présent Avertissement et conditions d’utilisation, nous pourrons aussi résilier cet Avertissement à tout moment sans préavis et vous interdire l’accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

Toutes les dispositions de cet Avertissement et conditions d’utilisation qui, par leur nature devraient perdurer au-delà de leur résiliation survivront à celle-ci, incluant sans limitation les dispositions suivantes : Propriété intellectuelle, Exactitude, complétude et actualité des informations, Limitations de responsabilité, Soumission d’idée et le présent article sur la Fin de l'Avertissement et des conditions d’utilisation.

9. Modification et mise à jour

Ce Site est constamment mis à jour afin d’améliorer l’expérience des utilisateurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour le contenu de ce Site à tout moment et ceci sans préavis. En continuant à utiliser notre Site suite à ces modifications, vous reconnaissez et acceptez ces modifications.

Splendide Élégance peut revoir et modifier les présentes conditions générales à tout moment. Votre utilisation continue de ce Site web après la publication de telles modifications ou mises à jour sera considérée comme une acceptation de ces modifications.

10. Nous contacter

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le présent Avertissement ou conditions d’utilisation, ou si vous désirez signaler un abus de ce Site web, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse cassak.infos@gmail.com.

Cet Avertissement a été généré par les experts juridiques de LegalPlace

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